S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 28 Versions de la disposition

2024-02-15

28. Les toits, les parois et les fronts de taille d’une excavation souterraine doivent être sondés et purgés de façon à les maintenir exempts de roche susceptible de se détacher.

Sauf dans une mine de minerai soluble, ces toits, ces parois et ces fronts de taille doivent être lavés avant le sondage et le purgeage lorsqu’ils ont été empoussiérés à la suite d’un sautage.

Malgré le premier alinéa, lorsque le purgeage est effectué à l’aide d’un équipement mécanisé, les toits, les parois et les fronts de taille d’une excavation souterraine peuvent ne pas être sondés et purgés manuellement si les conditions suivantes sont respectées:

1°  le purgeage est réalisé conformément à une procédure élaborée par écrit par un ingénieur en tenant compte du programme en contrôle de terrain et des propriétés mécaniques du massif rocheux;

2°  un support de surface est installé sur les toits, les parois et les fronts de taille.

D. 213-93, a. 28; D. 1236-98, a. 6; D. 33-2024, a. 6.

2012-09-01

28. Les toits, les parois et les fronts de taille d’une excavation souterraine doivent être sondés et purgés de façon à les maintenir exempts de roche susceptible de se détacher.

Sauf dans une mine de minerai soluble, ces toits, ces parois et ces fronts de taille doivent être lavés avant le sondage et le purgeage lorsqu’ils ont été empoussiérés à la suite d’un sautage.

D. 213-93, a. 28; D. 1236-98, a. 6.